Conseil d'État (France)
- Le Conseil d'État est une institution publique française créée en 1799 par Napoléon Bonaparte, dans le cadre de la constitution de l'an VIII (Consulat), sur l'héritage d'anciennes institution
Conseil constitutionnel (France)
- Le Conseil constitutionnel est une institution française créée par la Constitution de la Cinquième République du 4 octobre 1958. Il se prononce sur la conformité à la Constitution des lois et
Conseil de l'Europe
- Le Conseil de l’Europe (en anglais, Council of Europe ou COE) est une organisation intergouvernementale instituée le 5 mai 1949 par le traité de Londres.
L'émotion sera palpable, forcément. Le nouveau conseil municipal d'Aix, recomposé en fonction des résultats du deuxième tour des élections dimanche dernier, se réunit pour la première fois c..צפה במאמר
Trois femmes bien placées sur la liste « Nous aimons Pau » ne siégeront finalement pas au conseil municipal : Joëlle Chiffoleau, Geneviève Pedeutour et Odile Denis. Le conseil municipal de P..צפה במאמר
Difficile d’imaginer siéger dans l’opposition après avoir été maire 16 ans… Bernard Debreu l’a annoncé par un communiqué. Plusieurs anciens adjoints démissionnent également. Éric Corbeaux, p..צפה במאמר
Conseil צרפתי הגייה עם משמעויות, מילים נרדפות, הפכים, תרגומים, משפטים ועוד.